Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIG TRAY
DIANE INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
3976723
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIG TRAY de DIANE INDUSTRIES

Présentation de la marque BIG TRAY

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIG TRAY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES domicilié(e) 8, rue Voltaire - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 071 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE INDUSTRIES, M. ROGER MESSIO domicilié(e) 8, rue Voltaire - 02000 - LAON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 40

DIANE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R-MES EQUIPEMENT , R-MES FIRE , PANIFLEX , Uranus , DIANE DESIGN LE MÉTAL AU SERVICE DE L'ARCHITECTURE , GALAXY BLUE L UNIVERS DE LA PISCINE EN INOX , EASYNOX , EASYFORM , R-MES PROFESSIONNEL , C-RAFLON


DIANE INDUSTRIES, SAS - 8, rue Voltaire - 02000 - LAON - France - SIREN 533071304


DIANE INDUSTRIES, M. ROGER MESSIO - 8, rue Voltaire - 02000 - LAON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637449 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; support industriel pour la cuisson du pain avec un revêtement anti-adhérent ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; support industriel pour la cuisson du pain avec revêtement anti-adhérent ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; support industriel pour la cuisson du pain avec revêtement anti-adhérent.